Attention aux docs constructeurs !
Pour ce document de préparation : si c'est un support de cours qui vient de stages payants, il peut être protégé de la copie par le constructeur. Cest une partie des revenus des sociétés habilitées à distribuer nos solutions.
C'est ce qui se passe dans mon entreprise. Le autres supports techniques que je créé pour mes distributeurs sont gratuits et libre de copie.
A mon avis, je pense qu'il n'y a aucun pb.
Si il était donné gratuitement aux coureurs amateurs, en tant que document assurant la promotion de la marque pour son image, c'est différent. Et dans ce cas, je pense que l'on peut le dupliquer sans pb, tant qu'on ne le vend pas ... C'est ce qui me semble le plus probable.
D'autant plus qu'une autre directive impose aux constructeurs (de tous type) de mettre à dispo des docs sur leurs produits.
On peut acheter chez mercedes le cd des éclatés des piéces.
Par contre, le gag, c'est qu'un manuel d'atelier n'est pas commandable par un particulier ... la loi et sa mise en application semblent compliquées
